Pourtant, c’est a travers lui que la Democratie reste: soit excellente soit. inexistante. Avec L’ANC et l’ARP, ce droit doit etre mis en relief davantage Afin de etablir de bonnes pratiques et procedures favorisant une vraie democratie
l’ANC en situation tres critique
Jamais l’ANC ne s’est trouvee en situation tres critique tel c’est l’eventualite actuellement.
Sous enorme pression du sort du dialogue national dont plusieurs speculent deja dans son echec qui pourra etre annonce Lundi (aussi que d’autres font circuler que le quartet va proposer le nom du futur chef d’un gouvernement), l’ANC est confrontee a une course contre la montre pour venir a bout de 3 grands chantiers en plus brefs delais : ISIE, Constitution et loi de finance 2014.
Par l’engagement a respecter J’ai feuille de route etablie par le dialogue national, l’ANC a une obligation « de resultat » pour mettre en place l’ISIE et adopter la nouvelle Constitution.
Cet engagement tient i nouveau et des elus s’y tiennent plus que pas.
Mais un autre projet tres critique vient de se rajouter a toutes les urgences : la loi de finances 2014.
Legalement, cette loi de finances 2014 doit etre bouclee avant le 31/12/2013. Depasse ce delai, sa mise en application va etre faite avec decret via trimestre. Mais prevoir une telle eventualite, c’est arpenter votre enorme risque politico-economique.
Si l’ANC ne viendra gui?re a bout avant le 31/12/2013, elle est tenue responsable de toutes les consequences d’une telle defaillance.
Notre comble, c’est que le delai de 9 jours en pleniere observe en 2012, n’est jamais aussi certain concernant cette loi de finances 2014 au vu qu’elle prete deja a polemiques. C’est a rappeler que Afin de boucler la procedure d’un projet de loi de finances, il va falloir un brin de 29 jours (examen en commission et debat en pleniere).
Pour l’ISIE, on reste forcement au point mort. Proceder par la meme procedure fixee par la loi de l’organisme 2012-23, c’est courir le va parfois se voir bien desavoue par le TA. Opter pour une autre procedure, on ne pourra s’en bouger avant 29 heures (adoption d’une nouvelle loi, et pleniere pour le tri des 9 membres).
Que doit faire l’ANC aussi ? Quelle priorite : ISIE ou loi de finances ?
La selection n’est jamais sans consequences nefastes.
Le seul chantier qui pourra etre entame dans une dizaine de jours, c’est la Constitution. Mais entamer votre processus pour l’interrompre plus tard, c’est omegle inscription courir votre veritable alea de ne plus y revenir.
En d’autres termes, l’exploration a vue durant 2 ans va tout directement a sa fin : Prions.
L’ANC : les raisons d’un echec
Ca fait 2 annees que l’ANC a entame ses chantiers. Notre bilan reste malheureusement tres maigre, decevant et incomprehensible.
Aujourd’hui, diverses elus (l’ensemble de tendances confondues) eprouvent un malaise profond et l’idee de demissionner ne les quitte nullement.
Le c?ur n’y reste (presque) plus.
Mais pourquoi une Instance reclamee par « les gardiens une revolution d’la Kasba2 » a-t-elle echoue et tant decu ?
Pour gerer, l’ANC a produit 2 documents qui sont averes des plus lacunaires et les plus pathologiques : OPPP et RI.
Elle s’est fixee tel objectif de produire une Constitution, des lois reformant J’ai justice, une loi pour la justice transitionnelle, une nouvelle ISIE et veiller a atteindre les objectifs de la revolution.
De toute cette production, seule une loi instituant l’instance provisoire d’une magistrature a decouvert le jour. Cette instance peine encore aujourd’hui a fonctionner normalement a cause de la loi qui l’ait institue.
L’ANC bossait (limite) la totalite des heures mais sterilement ; et elle continue a le Realiser.
Terrible une telle absence de sa propre mise proprement dit, cette autocritique, votre « mea-culpa » que personne n’a voulu assumer.
Consequence : c’est la meme confusion qui regne i chaque fois.
2 annees et on n’arrive pas une seule fois a entamer une reunion ou une pleniere a l’heure trois .
Encore pire, cette gestion chaotique des fonds dont l’ANC a dispose. Jamais une assemblee parlementaire tunisienne n’en a beneficie. Le PNUD et la Commission Europeenne (pour ne se tenir qua ces 2) ont reussi a mobilise des fonds colossaux s’elevant a des dizaines de millions de dollars.
Mise a part le chantier du debat national a propos de la Constitution et certains visites furtives sous « titre » techniques, ces fonds n’ont servi a que dalle ou limite. Le materiel vetuste est encore la ; aucune nouvelle conception n’a decouvert Au moment. L’ensemble des experts qu’on a fera venir souffraient d’handicaps plus aigus que ceux de l’ANC.